Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B 612
BROVELLI Claude

Numéro de dépôt :
99808933
Date de dépôt :
23/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/08/2009

Présentation de la marque B 612

Déposée le 23 août 1999 par BROVELLI Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « B 612 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-40 du 1 octobre 1999.

Le déposant est BROVELLI Claude, domicilié(e) 7 rue d'ANKARA, Paris 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BROVELLI Claude - France.

La marque B 612 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B 612 est expirée depuis le 23 août 2009.

BROVELLI Claude a également déposé les autres marques suivantes : TYEN , Y.VOIR , ETCAETERA , ACQUANOIR , INBROV INTERNATIONAL BROADCAST VENTURES , PRIVATE GARDEN , EAU NOIRE , ACQUA IMAGE


BROVELLI Claude - 7 rue d'ANKARA, Paris 75016 - France


BROVELLI Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-05

Publication - Publication le 1 oct. 1999 au BOPI 1999-40

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Diffusion de programmes de télévision Agence de presse et d'informations. Communication par terminaux d'ordinateur. Production de spectacles de films Montage de bandes vidéo Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.